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INTRODUCTION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site www.theremembranceshop.com – THE REMEMBRANCE SHOP, marque de la société YOUZ TECH, se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment ces conditions. En cas de mise à jour ou de modification, les conditions générales de ventes en vigueur au moment de la passation de la commande seront appliquées. L’utilisateur, qui souhaite acheter un produit sur wwwtheremembranceshop.com devra remplir une fiche de renseignements sur laquelle il indiquera ses coordonnées. La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat.
DISPONIBILITÉ
Les offres de produits présentes sur www.theremembranceshop.com sont valables dans la limite des stocks disponibles. Les stocks sont mis à jour régulièrement, mais dans le cas d’une indisponibilité de produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer par email dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés, et de vous proposer soit un produit équivalent, soit un remboursement de l’article en question.
PRIX
Sur le site www.theremebranceshop.com, les prix sont exprimés en euros TTC et hors frais de transport / livraison. Les frais de port varient et sont détaillés avant la finalisation de l’achat. THE REMEMBRANCE SHOP se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les prix indiqués lors de votre commande, sous réserve de disponibilité des produits.
MODALITÉS DE PAIEMENT
THE REMEMBRANCE SHOP vous permet d’effectuer votre règlement par Paypal et par carte bancaire. Il ne vous est pas nécessaire de détenir un compte chez Paypal pour régler votre commande. La plateforme sécurisée Paypal vous propose les deux options. La sécurité et la confidentialité de vos données bancaires seront prises en charge par la société Paypal puisque vous êtes redirigé automatiquement sur leur site lors du paiement de votre commande.
MODALITÉS DE PAIEMENT
THE REMEMBRANCE SHOP vous permet d’effectuer votre règlement par Paypal et par carte bancaire. Il ne vous est pas nécessaire de détenir un compte chez Paypal pour régler votre commande. La plateforme sécurisée Paypal vous propose les deux options. La sécurité et la confidentialité de vos données bancaires seront prises en charge par la société Paypal puisque vous êtes redirigé automatiquement sur leur site lors du paiement de votre commande. Les données de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL 128 (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est effectué directement auprès de votre banque, YOUZ TECH n’a en aucun cas accès à ces données et celles-ci ne transitent pas sur ses serveurs. La date de validation de la commande correspond à la date de paiement en ligne. Les produits demeurent la propriété du site www.theremembranceshop.com jusqu’au paiement total de la commande. THE REMEMBRANCE SHOP se réserve le droit de refuser de finaliser une commande ou d’organiser une livraison, lorsque le consommateur n’a pas réglé la commande précédente.
LIVRAISONS
L'envoi se fait par lettre verte. Nous ne livrons qu'en France Métropolitaine pour le moment. Les livraisons sont programmées à l’adresse indiqué sur le formulaire de bon de commande. Après leur validation, les commandes sont généralement expédiées sous 1 à 3 jours ouvrés(hors message temporaire mentionné sur la page d’accueil). Les commandes prennent compte des heures ouvrables (8h -17h), les jours fériés ne comptent pas comme jours ouvrés.À partir de la livraison, les risques liés aux produits livrés vous seront transférés. THE REMEMBRANCE SHOP ne pourra être tenu responsable du retard lié à la livraison de la part de la société de transport, ni aux conséquences dues à un retard ou défaut de livraison de la part de l’entreprise qui se chargera de la livraison. Délais de livraison : La livraison est habituellement de 3 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaine, sous réserve de disponibilité des stocks. Les jours fériés, le samedi et le dimanche ne comptent pas comme jours ouvrés. – Modes de livraison : Le produit commandé est envoyé par lettre verte à l’adresse figurant sur le bon de commande. – En cas de non-livraison d’une commande ou d’une partie de la commande, vous avez 30 jours maximum, à compter du jour de la commande, pour nous contacter. – Si, lors de la livraison du colis, l’emballage d’origine est abîmé, vous devez alors vérifier l’état des articles. S’ils ont été endommagés, vous devez refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car endommagé). Le colis nous sera alors retourné, sans aucun frais de transport à votre charge. RETOURS : Le retour d’une commande ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et emballage d’origine. Vous devrez également joindre une copie du mail de confirmation de la commande en question. Nous procéderons alors soit à un échange (dans la limite des stocks disponibles), soit à un remboursement. Les articles retournés incomplets, ou endommagés ne seront ni repris ni échangés.
DROIT DE RÉTRACTATION
Délai de rétractation : Conformément à l’article L.121-20 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d’un délai de sept jours pour exercer son droit de rétractation. Toutefois, si la commande a déjà été expédiée, les frais de retour seront à la charge du consommateur. Le produit devra être retourné en bon état, dans son emballage d’origine, et non usagé. Lorsque le délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié, c’est le premier jour ouvrable suivant qui sera pris en compte. Les produits retournés doivent être neufs et dans leur emballage d’origine. Tout article retourné incomplet ou endommagé ne sera ni repris ni échangé.
RESPONSABILITÉS
– THE REMEMBRANCE SHOP ne pourrait être tenu responsable en cas de perturbation ou de grève des services postaux et moyens de transport. – Les produits sont identifiés par des photographies. THE REMEMBRANCE SHOP ne pourra être tenu responsable d’une mauvaise restitution des couleurs qui peuvent varier d’un ordinateur à l’autre.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site www.theremembranceshop.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de THE REMEMBRANCE SHOP. En aucun cas, vous n’êtes autorisés à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser ces éléments à quelque titre que ce soit. Toutes les images sont réalisées par THE REMEMEBRANCE SHOP et pour sa simple utilisation.
DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. L’utilisateur est informé que ses données sont collectées pour des finalités déterminées et légitimes, ne seront en aucun cas diffusées à un tiers extérieur à THE REMEMBRANCE SHOP. THE REMEMBRANCE SHOP s’engage en outre à faire au mieux pour préserver la sécurité de ces données. Ces données sont utilisées pour le traitement des commandes et pour améliorer et personnaliser les services proposés par le vendeur, tels que les offres promotionnelles ou les newsletter. L’utilisateur a le droit de s’opposer à ce que des données soient utilisées à des fins commerciales. Pour modifier ou rectifier ou effacer ses données personnelles, l’utilisateur enverra un courriel à l’adresse suivante : contact@theremembranceshop.com. Conformément avec la loi, la base de données du site THE REMEMBRANCE SHOP est en cours de déclaration à la CNIL. -> http://www.cnil.fr/
LITIGES
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. Toutes les communications, relations nées de l’utilisation du site www.theremembranceshop.com sont soumises au droit français. Le tribunal compétent en cas de litige sera le tribunal de Paris.
MENTIONS LÉGALES
RAISON SOCIALE : YOUZ TECH SIRET 843 507 336 – TVA intracommunautaire FR 85 843507336 N° de TVA intracommunautaire est FR 85 843507336
CONTACT
Vous pouvez contacter THE REMEMBRANCE SHOP : Par e-mail : via le formulaire de contact ou contact@theremembranceshop.com